Rapports et présentations récentes
Cette section contient des rapports, études et présentations publiés dans le cadre du travail du PFBC, datant à partir de février 2008. Nous avons choisi cette présentation un peu éclectique, avec comme seul élement de classification la date de publication sur notre site web, afin de tenir compte du dynamisme temporel des rapports qui nous arrivent de la part des membres.
Tous les documents qu'on puisse considérer comme des documents clefs pour le partenariat (traités, conventions internationales, accords intergouvernementaux) se trouvent dans la section en-tête "documents cléfs". Si toutefois vous ne trouvez pas le document que vous cherchez, essayez la fonction de recherche en haut de la page, ou consultez le site PEFAC qui vous propose une véritable bibliothèque numérique.
Documentation intégrale de l'atelier post-conversion RDC (Kinshasa, 4 au 6 mars 2009)
17-03-2009 11:30
Atelier sur la mise en oeuvre des étapes post-processus de conversion des titres forestiers en République Démocratique du Congo
(Kinshasa, du 4 au 6 mars 2009, Hôtel Memling)
En complément du communiqué publié par la Facilitation du PFBC et les recommendation des participants, publiées également sous forme de communiqué de l'atelier, nous vous proposons ci-dessous la documentation intégrale de cet atelier marqué par la participation de parties prenantes les plus diverses, ainsi qu'une séléction de documents indispensable pour saisir le fondements des discussions en cours (décrets et arrêtés, résultats de la Commission Interministerielle et le rapport final de l'Observateur Indépendant)
Communiqué présentant la position et les encouragements du Facilitateur PFBC
Communiqué de l'atelier - recommendations finales des participants
Documentation atelier post-conversion
Rapport général
Annexes du rapport (regroupant les discours d'ouverture, la liste de participants, l'ordre du jour et les présentations thématiques)
Groupe de travail 1: Modalités de résiliation des anciens titres forestiers
Groupe de travail 2: Suivi du processus de post-conversion
Groupe de travail 3: Cahier des charges
Groupe de travail 4 et 5: Zonage et aménagement
Rapports de la Commission Interministerielle (CIM) sur la conversion des anciens titres forestiers en contrats de concession forestière
Communiqué et tabléau recupitalif par titre des recommendation de la CIM (16 octobre 2008)
Rapport de l'Observateur Indépendant sur les Travaux de la Commission Interministerielle de la conversion des anciens titres forestiers en RDC (20 octobre 2008, groupement WRI-AGRECO)
Note explicative de la fiche d'examen des requêtes de conversion (28 novembre 2008)
Tableau recapitulatif par titre de recommendation de la CIM après examen de recours (29 décembre 2008)
Conférence de presse du Ministre de l'Environnement, conservation de la nature et tourisme à l'occasion de la publication des recommendations issues de la 2ième saisine de la Commission Interministerielle (19 janvier 2009)
Voir aussi la note sur les résultats de la session de recours publié sur www.cbfp.org
Décrêts et arrêtés
Arreté N°028 Cahier des charges
Arreté N°090 Mesures de mise en oeuvre
Décret n°08 09 2008 Procédure d'attribution